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9 résultats trouvés.

1. Newsletter 2 par mail
(Newsletter/numero-2)
... SERVICE : REVENTE / ETUDE DE RENTABILITE Depuis 2004, année de sa création, ce service vous accompagne dans la revente de votre bien en fin d'opération. Dorénavant il offre également ...
...  R – J’ai déjà refait un investissement et oui je recommanderai ce type d’investissement ou tout au moins, je ferai part de mon expérience.   Q - Avez-vous des suggestions concernant les services ...
3. EDC News N°2 : Zoom sur un service
(Newsletter/numero-2)
LE SERVICE "REVENTE" ou "Comment se faire accompagner en fin d'opération ?" Les deux principales missions de ce service sont l’accompagnement dans la revente du bien principalement ...
4. EDC News N°2 : A la Une !
(Newsletter/numero-2)
UNE BELLE VICTOIRE POUR EDC   Le Service Juridique prend en charge les dossiers de contrôle et redressement fiscaux dont certains adhérents font l’objet. Nous avons sollicité la position écrite ...
5. EDC News N°2 : L'agenda
(Newsletter/numero-2)
... et des services proposés.   En tant que propriétaire d’un immeuble, vous devez acquitter cette taxe chaque année. Les avis d’impositions vous sont actuellement envoyés par les Centres des Impôts. ...
6. L'adoption
(Information/Infos Juridiques)
... adoption plénière : Ø Les pupilles de l’état, c’est-à-dire les enfants privés de famille recueillis par le service d’aide social à l’enfance. Ø Les enfants dont ...
7. LES OBLIGATIONS DU LOCATAIRE
(Information/Infos Juridiques)
... des équipements communs et les menues réparations, - les charges locatives qui correspondent à des services rendus (gardiennage…), - les impôts et taxes correspondant à des services ...
8. Mentions légales
('Contenu non catégorisé')
... refus des cookies peut empêcher l'accès et l'utilisation du Site et des services.   Inscription de l'utilisateur Chaque utilisateur peut choisir de remplir un formulaire d'inscription sur le ...
9. Présentation de l'association
('Contenu non catégorisé')
... est organisée en services spécialisés qui sont les suivants :   -          Service Accueil : se charge de l’accueil physique, de la gestion ...
 
Indice de référence des loyers - 2 T2009

Samedi, 01 Août 2009

   
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LES MAJEURS PROTEGES

Jeudi, 21 Février 2008

Les majeurs protégés sont le plus souvent des personnes handicapées physiques ou mentales et...
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LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES

Jeudi, 21 Février 2008

Ces obligations traduisent la mise en place par le Code civil d’une véritable solidarité au...
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Le PACS

Jeudi, 21 Février 2008

Le Pacte Civil de Solidarité est un contrat conclu entre deux...
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Le divorce

Jeudi, 21 Février 2008

La loi du 26 mai 2004 a profondément modifié les règles relatives au divorce dans un souci...
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